Nous vous invitons à consulter régulièrement les informations légales et conditions d'utilisation de ce site Internet : Internet Fiesta

La gestion et l’administration de ce site Internet à été confié à l’entreprise AnaPhiL

AnaPhiL entant qu'éditeur se réserve le droit d'interrompre les services du site Internet ou n'importe lequel des services de communication supplémentaires. Il peut à tout moment désactiver une initiative ou les droits d'accès de tout utilisateur, et ce, à tout moment et sans notification préalable.

A. FORMULAIRES D'INSCRIPTION ET DONNEES PERSONNELLES

Pour participer aux activités d’Internet Fiesta vous devez compléter l'un des formulaires de renseignements.

En procédant de la sorte, vous fournirez certaines données vous concernant et serez inscrit sur l'ensemble du réseau des Tisserands.

Données personnelles : dans le cadre de votre participation entant que Tisserand Internet Fiesta, vous serez amenez à compléter des formulaires. L'utilisation et la cession de vos données personnelles collectées et conservées par AnaPhiL ne pourra se réaliser sans votre accord préalable. AnaPhiL conserve vos données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de modification, de suppression et de rectification auprès du Responsable Editorial, conformément aux dispositions de la loi n°17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et au fichier des libertés en envoyant un courrier électronique à AnaPhiL à l'adresse : master@tutytam.org

Contenu personnel : pour vos informations et contenue fournis, hors vos données personnelles. Vous consentez à AnaPhiL le droit, et ce, sans restriction, de reproduire, copier, céder, modifier, rééditer, communiquer, distribuer et plus généralement d'exploiter le contenu que vous fournissez par quelque moyen de communication que ce soit, y compris, sans que cette liste soit limitative sur tout support connu ou à venir.

B. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE AFFERENTS AU CONTENU DU SITE

Nous vous informons que tout ce que vous visualisez et lisez sur le site AnaPhiL est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

AnaPhiL consent aux visiteurs accèdent au site Internet Fiesta, une licence. Le visiteur accepte cette licence dans les présentes conditions. Il est rappeler que le contenu du site est protégé par la législation en vigueur sur les droits d'auteurs et les conventions internationales applicables. AnaPhiL autorise l'utilisation de ses sites et ses contenus exclusivement à des fins d'usage privé, non collectif et non exclusif. Seules sont permises la consultation sur écran mono poste et l'impression de pages ou de sections pour un usage personnel. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'accord exprès et préalable d’AnaPhiL. Ce droit est personnel. Il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

Il est interdit de reproduire, stocker, copier, vendre, modifier, rééditer, communiquer, distribuer ou exploiter et ce, de quelque manière que ce soit, tout ou partie du contenu de ce site, y compris notamment, le code et les logiciels s'y rapportant, autrement que dans les conditions prévues aux termes des Conditions Générales.

Pour toute reproduction sur support papier ou sous forme électronique, veuillez contacter par mail le Commissaire Modérateur philippe@tutytam.org, en précisant le contexte, la durée éventuelle de reproduction et la nature du support. Un exemplaire du ou des support(s) sur le(s)quel(s) apparaissent les reproductions devront être fournit à AnaPhiL qui conserve la propriété intellectuelle et matérielle des éléments graphiques multimédias et audiovisuels. Par ailleurs, toute utilisation de contretype, duplicata ou de copie est interdite.

C. ENGAGEMENTS D'ANAPHIL

AnaphiL a initié la mise place d'une dynamique pour encourager la participation de Tisserands Internet Fiesta

AnaPhiL assure la promotion du site et des espaces de communication.

AnaPhiL s'efforcera de vous présenter un site d'excellente qualité tant en présentation, en organisation qu'en navigation et de vous offrir des services de communication et de vérifier, de contrôler l'exactitude et la véracité du contenu, étant rappelé qu'AnaPhiL ne fournit aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, sur ledit contenu, autre que celles contenues aux termes des Conditions Générales.

D. ENGAGEMENTS DE L'UTILISATEUR

En soumettant votre contenu sur ce site, vous attestez qu'il ne viole aucun droit de tiers et la législation applicable les conventions internationales applicables en vigueur. Vous acceptez d'endosser l'entière responsabilité concernant les écrits que vous soumettez ou postez sur le site.

Vous attestez que l'ensemble des informations portées sur les Formulaires complétés soient exactes.

Il est interdit d'utiliser le site pour recueillir ou collecter, de quelque façon que ce soit, des informations concernant des Tisserands correspondancier, notamment des adresses e-mail, sans leur consentement ;

Il est également prohibé la falsification d'identités, l'accès de manière non autorisée aux privés par l'usage d'essais de mots de passe ou par tout autre moyen.

E. DROITS D'ANAPHIL

Modération : la modération est effectuée a priori : les messages et l'information reçus ne sont donc pas immédiatement publiés, ils sont d'abord relus et évalués par la rédaction qui se réserve un droit de publication.

Nous n'intervenons nullement dans le contenu des messages postés. Si cela est nécessaire, nous contactons directement l'auteur pour lui demander des précisions ou des modifications (avant rediffusion), par exemple dans le cas d'une mauvaise formulation. Nous, nous efforçons de corriger les messages afin de les rendre lisibles et compréhensibles de tous. Cette correction porte sur la forme du message (grammaire, ponctuation, orthographe, sauts de ligne, paragraphes), jamais sur le fond (idées, opinions, croyances). Toutefois toutes les fautes ne peuvent être corrigées.

L'information est filtrée et structurée pour éliminer les bruits et ne conserver que le signale.

Les soumissions doivent être correctement formatées et le contenue doit être approuvé

En postant votre contribution, vous acceptez les conditions d'utilisation des espaces de communication. Notre objectif est d'offrir un espace de communication, discussion et de réflexion ouverte.

Voici les conditions générales d'utilisation des espaces de communications.

En validant votre information et/ou message, vous reconnaissez notamment que :

1. L'information que vous postez peut être lue par tous librement.

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5. Vous êtes responsable du contenu de vos informations et messages.

La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment :

1. contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

3. incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,

4. Menaçant une personne ou un groupe de personnes.

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- dont l'expéditeur n'est pas l'auteur,

- rédigés dans une autre langue que le français,

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- incompréhensibles ou hors sujet,

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- non argumentés,

Et tout message que le modérateur estimera ne pas être utile au déroulement normal des débats.

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F. LIMITATION DE RESPONSABILITE / RESPONSABILITE

L'utilisation du site Internet Fiesta, de ses services et de tout élément ou information obtenue via celui-ci, relève de la responsabilité exclusive de l'utilisateur. AnaPhiL ne fournit à l'utilisateur aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant à la qualité des services du Site ou de leur qualité marchande, la conformité du service ou du résultat recherché aux attentes de l'utilisateur, et dégage toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, action ou recours de tiers qui viendraient à se prévaloir de droits, notamment privatifs, sur tout contenu non crée par AnaPhiL. Par ailleurs, AnaPhiL ne pourra être tenue responsable du manque de performances du Site et/ou de(s) logiciel(s) employé(s) ou téléchargé(s) à partir du Site; de la perte de données ou de services résultant de la non tenus de délais, de la modification, de la suspension ou de l'interruption de ses services ; De l'exactitude, de la qualité ou de la nature des informations obtenues par le biais de ses services ; ni des conséquences découlant directement ou indirectement de la transmission de virus par le biais de ses serveurs. AnaPhiL ne pourra également être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données, toute perte de biens incorporels, manque à gagner ou toute autre perte ou dommage pouvant survenir (a) de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'accéder au Site, (b) suite à une utilisation fautive de l'utilisateur, mais pourra voir sa responsabilité recherchée en cas de décès ou de blessures.

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G. LIENS HYPERTEXTES ET VIRUS

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H. COMPLIMENTS ET SUGGESTIONS

Ce site a été conçu afin de vous offrir une information et des services de qualité et une véritable assistance.

Nous sommes à votre écoute afin d'améliorer nos prestations n'hésitez pas à nous faire-part de vos critiques : louanges, suggestion et recommandations.

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Autrement
Philippe Boland
Cogérant d’AnaPhiL
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