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1. Formulaires d'inscription et données personnelles

Pour participer aux activités de l'Exposition Planétaire Virtuelle (EPV) vous devez compléter l'un des formulaires de renseignements.

En procédant de la sorte, vous fournirez certaines données vous concernant et serez inscrit sur l'ensemble du réseau des Tisserands.

Données personnelles : dans le cadre de votre participation en tant que Tisserand de l'EPV, vous serez amenés à compléter des formulaires. L'utilisation et la cession de vos données personnelles collectées et conservées par Anaphil ne pourra se réaliser sans votre accord préalable. Anaphil conserve vos données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de modification, de suppression et de rectification auprès du Responsable Editorial, conformément aux dispositions de la loi française n°17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés en envoyant un courrier électronique à Anaphil à l'adresse : master@tutytam.org

Contenu personnel : pour vos informations et contenus fournis, hors vos données personnelles, vous consentez à Anaphil le droit, et ce, sans restriction, de reproduire, copier, céder, modifier, rééditer, communiquer, distribuer et plus généralement d'exploiter le contenu que vous fournissez par quelque moyen de communication que ce soit, y compris, sans que cette liste soit limitative sur tout support connu ou à venir.

2. Droits de propriété intellectuelle afférents au contenu du site

Nous vous informons que tout ce que vous visualisez et lisez sur le site Anaphil est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Anaphil consent aux visiteurs accédant au site EPV, une licence. Le visiteur accepte cette licence dans les présentes conditions. Il est rappeler que le contenu du site est protégé par la législation française en vigueur sur les droits d'auteurs et les conventions internationales applicables. Anaphil autorise l'utilisation de ses sites et ses contenus exclusivement à des fins d'usage privé, non collectif et non exclusif. Seules sont permises la consultation sur écran mono poste et l'impression de pages ou de sections pour un usage personnel. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'accord exprès et préalable d'Anaphil. Ce droit est personnel. Il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

Il est interdit de reproduire, stocker, copier, vendre, modifier, rééditer, communiquer, distribuer ou exploiter et ce, de quelque manière que ce soit, tout ou partie du contenu de ce site, y compris notamment, le code et les logiciels s'y rapportant, autrement que dans les conditions prévues aux termes des Conditions Générales.

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C. Engagements d'Anaphil

Anaphil a initié la mise place d'une dynamique pour encourager la participation des Tisserands de l'Exposition Planétaire Virtuelle.

Anaphil assure la promotion du site et des espaces de communication.

Anaphil s'efforcera de vous présenter un site d'excellente qualité tant en présentation, en organisation qu'en navigation et de vous offrir des services de communication, de vérifier, de contrôler l'exactitude et la véracité du contenu, étant rappelé qu'Anaphil ne fournit aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, sur ledit contenu, autre que celles contenues aux termes des Conditions Générales.

D. 4. Engagements de l'utilisateur

En soumettant votre contenu sur ce site, vous attestez qu'il ne viole aucun droit de tiers et la législation applicable les conventions internationales applicables en vigueur. Vous acceptez d'endosser l'entière responsabilité concernant les écrits que vous soumettez ou postez sur le site.

Vous attestez que l'ensemble des informations portées sur les Formulaires complétés soient exactes.

Il est interdit d'utiliser le site pour recueillir ou collecter, de quelque façon que ce soit, des informations concernant des Tisserands correspondanciers, notamment des adresses e-mail, sans leur consentement ;

Il est également prohibé la falsification d'identités, l'accès de manière non autorisée aux informations privées par l'usage d'essais de mots de passe ou par tout autre moyen.

E. Droits d'Anaphil

Modération : la modération est effectuée a priori : les messages et l'information reçus ne sont donc pas immédiatement publiés, ils sont d'abord relus et évalués par la rédaction qui se réserve un droit de publication.

Nous n'intervenons nullement dans le contenu des messages postés. Si cela est nécessaire, nous contactons directement l'auteur pour lui demander des précisions ou des modifications (avant rediffusion), par exemple dans le cas d'une mauvaise formulation. Nous, nous efforçons de corriger les messages afin de les rendre lisibles et compréhensibles de tous. Cette correction porte sur la forme du message (grammaire, ponctuation, orthographe, sauts de ligne, paragraphes), jamais sur le fond (idées, opinions, croyances). Toutefois toutes les fautes ne peuvent être corrigées.

L'information est filtrée et structurée pour éliminer les bruits et ne conserver que le signal.

Les soumissions doivent être correctement formatées et le contenue doit être approuvé

En postant votre contribution, vous acceptez les conditions d'utilisation des espaces de communication. Notre objectif est d'offrir un espace de communication, discussion et de réflexion ouverte.

Voici les conditions générales d'utilisation des espaces de communications.

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• A caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
• Incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
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• en plusieurs exemplaires,
• non argumentés,

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6. Limitation de responsabilité / responsabilité

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Autrement
Philippe Boland
Cogérant d’Anaphil
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